Il y a dix ans et après bien des péripéties parlementaires, l'Assemblée nationale approuvait le projet de loi créant le Pacte civil de solidarité. Depuis, le PACS a connu un succès que même Christine Boutin, qui brandissait à l'époque sa bible dans l'hémicycle pour s'y opposer, n'imaginait pas dans ses pires cauchemars. En 2008, près de 145.000 couples ont souscrit un PACS (contre 22.000 il y a dix ans), et 94% sont... hétéros. Le nombre de mariages, lui, est resté stable: environ 270.000 par an.
Selon l'institut national d'études démographiques (ined), seuls 6% des couples qui se sont pacsés l'an dernier étaient homosexuels, contre 42% en 1999. Dix ans plus tard, l'heure n'est toujours pas à l'égalité pour les lesbiennes et les gays. Car mariage et PACS n'offrent pas les mêmes droits: si les droits de succession ont été supprimés pour les pacsés en 2007, ils n'ont toujours pas droit aux pensions de reversion. Le PACS n'ouvre par ailleurs aucun droit à l'adoption et à la procréation pour les homos.
- Lire aussi sur LToutes: la chronologie du PACS "Le PACS a 10 ans, notre insatisfaction aussi", souligne donc Act Up Paris dans un communiqué. Par ailleurs, l'adoption du pacte civil de solidarité a été "une victoire amère", rappelle l'organisation: "nous gardons en mémoire le slogan "les pédés au bûcher" scandé par les manifestantEs anti-PACS" et "nous nous souvenons de la honteuse absence des députés socialistes" le jour du premier vote, qui avait abouti au rejet surprise du PACS le 8 octobre 1998.
Pour l'Inter LGB, "l'égalité ne sera véritablement achevée qu'avec la possiblité d'accès au mariage pour les couples de même sexe, et la reconnaissance dans le droit de la famille homoparentale".
- 1990 Au mois de mai, le sénateur Jean-Luc Mélanchon dépose la première proposition de loi relative au statut des couples homosexuels. Il est alors question d'un "partenariat civil". Cette proposition n'est pas discutée.
- 1991 Création par différentes associations homosexuelles d'un collectif pour le contrat d'union civile.
- 1992 Dépôt, au mois de novembre, d'une proposition de loi relative au contrat d'union civile par Jean-Pierre Michel, député PS. Cette proposition n'est pas discutée. - Mai 1995 L'association AIDES présente le contrat de vie sociale.
- Janvier-avril 1997 Le Parti socialiste dépose une proposition de loi au mois de janvier, suivi par le Parti communiste qui en dépose une autre au mois de février. Ces propositions sont annulées par la dissolution de l'Assemblée nationale en avril.
- Juillet 1997 Jean-Pierre Michel dépose une proposition de loi visant à créer un contrat d'union civique et sociale (CUCS), qui "constaterait le lien unissant deux personnes physiques, quel que soit leur sexe, (...) qui ont décidé d'établir entre elles un projet commun de vie". Le même jour, Jean-Marc Ayrault, député PS, dépose une proposition de loi relative au contrat d'union sociale. Elisabeth Guigou, ministre de la Justice, se déclare favorable à cette réforme et promet que le gouvernement la mettra en oeuvre.
- Juin 1998 Le 4, lors de la remise de la médaille de la Famille française, le président Jacques Chirac se déclare hostile au Contrat d'union sociale (CUS). Le 20, il critiquera à nouveau la politique familiale du gouvernement Jospin et renouvellera son opposition au Pacte civil de solidarité (PACS), mettant en garde contre "l'imitation des règles du mariage". Le 28, Catherine Tasca, présidente de la commission des lois de l'Assemblée nationale, rend publique une proposition de loi de Jean-Pierre Michel, député (MDC) de Haute-Saône, et Patrick Bloche, député (PS) de Paris, tendant à instituer un Pacte civil de solidarité (PACS), accordant un statut aux couples non mariés.
- Septembre 1998 Le 5, à Toulon (Var), Nicolas Sarkozy, secrétaire général du RPR, dénonce dans le PACS un soutien fiscal "aux dépens de la politique familiale". Le 15, le conseil permanent de la Conférence des évêques estime la loi sur le PACS "inutile et dangereuse", s'inquiétant d'une reconnaissance progressive du mariage homosexuel et de l'adoption d'enfants par des couples vivant sous le régime du pacte civil. Le 29, devant les parlementaires socialistes réunis à Tours (Indre-et-Loire), le Premier ministre Lionel Jospin déclare que le projet de loi est "un progrès social".
- 8 octobre 1998 Ouverture du débat, à l'Assemblée nationale, sur la proposition de loi sur le pacte civil de solidarité: adoption de l'irrecevabilité de José Rossi (DL) défendue par Jean-François Mattéi (DL), en l'absence d'un nombre suffisant de députés socialistes. La proposition de loi est donc rejetée à la surprise générale.
- Le 13 octobre 1998 Présentation devant le groupe PS de l'Assemblée d'une nouvelle version du PACS, qui envisage notamment d'ouvrir certaines dispositions aux frères et soeurs.
- 3 novembre 1998 Début de l'examen en première lecture par l'Assemblée nationale de la nouvelle proposition de loi sur le Pacte civil de solidarité (PACS).
- 7 novembre 1998 Manifestation à Paris regroupant plusieurs milliers de personnes opposées au PACS et soutenues par des élus de l'opposition de droite.
- 9 décembre 1998: Adoption de la proposition de loi en première lecture.
- 31 anvier 1999 A Paris, manifestation contre le PACS, réunissant 100.000 personnes, organisée par le collectif "Générations anti-PACS" composé d'élus de l'opposition, d'associations familiales et de parents d'élèves de l'enseignement privé, en présence de dirigeants du Mouvement national-Front national, dont Bruno Mégret.
- 15 juin 1999 L'Assemblée nationale adopte en troisième lecture la proposition de loi sur le pacte civil de solidarité (PACS).
- 26 juin 1999 A Paris, plus de 100.000 personnes défilent pour la Gay Pride dont le mot d'ordre est "pour le PACS et contre l'homophobie".
- 13 ctobre 1999 Adoption définitive de la loi.
- 15 novembre 1999 Après le feu vert du Conseil constitutionnel, promulgation de la loi n° 99-944 relative au PACS (JO n° 265 du 15-16).
Le tribunal administratif de Besançon doit rendre une décision très attendue mardi, sur le refus du Conseil général du Jura d'accorder son agrément pour l'adoption d'un enfant à Emmanuelle B, une enseignante homosexuelle vivant en couple avec Laurence R., psychologue. Il y a quelques jours, la Halde (Haute autorité de lutte contre les discriminations), saisie par l'avocate du couple Caroline Mecary, lui a donné raison en jugeant "discriminatoire" le refus du Conseil général. En février dernier, le président DVD du département Jean Raquin avait refusé l'agrément pour la deuxième fois, alors que le rapport des services sociaux était pourtant favorable à Emmanuelle B. et que la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) avait même condamné la France pour le premier refus. La Cour avait ouvert la voie à l'adoption par un(e) homosexuel(le) en soulignant que le droit français autorisait l'adoption d'un enfant par un célibataire et que la Convention européenne des Droits de l'Homme interdisait de discriminer des personnes sur la base de leur orientation sexuelle.
C'est désormais un classique et dans Heroes, c'est Hayden Panettiere (à gauche sur la photo) qui s'y colle. Pour réveiller l'audience en berne de la saison 4 de cette série fantastique,la désormais célèbre cheerleader échange un baiser avec Madeline Zima, sa camarade de chambre. L'épisode a été diffusé ce week-end sur NBC, aux Etats-Unis. La love story sera-t-elle durable? ça dépend de la réaction du public...
Amélie Mauresmo a annoncé cette semaine sur son site officiel qu'elle ne jouerait pas les deux derniers tournois prévus initialement à son programme en 2009. Et à 30 ans, la joueuse de tennis, lesbienne déclarée, n'est apparemment pas certaine de revenir du tout sur les courts: "Depuis mon retour de l'US Open, j'ai essayé de m'entraîner, mais je n'ai pas retrouvé l'envie de reprendre la compétition", explique-t-elle. A l'US Open, l'ancienne numéro un mondiale, retombée à la 20e place, a été sortie prématurément par la Canadienne Aleksandra Wozniak. Amélie Mauresmo laisse planer le doute sur un éventuel départ à la retraite dès 2010: "Je ne souhaite pas me précipiter ni forcer les choses. Je me laisse encore le temps de la réflexion avant de prendre une décision pour la suite de ma carrière". La Française avait remporté deux tournois du grand chelem en 2006, Wimbledon et l'Open d'Australie.
La moitié (49%) des Américains trouvent que les comportements homosexuels sont moralement réprouvables, selon un sondage de l'institut Pew Research Center.
Seules 9% des personnes interrogées jugent les comportements homosexuels moralement acceptables, et 35% estiment que cela ne relève pas de la morale. Les auteurs du sondage ne précisent pas s'ils assimilent comportements homosexuels (passage à l'acte) et homosexualité. Par ailleurs, 57% des Américains sont favorables à des unions civiles permettant aux couples homosexuels de bénéficier de la plupart des avantages réservés aux couples mariés, mais ils ne sont que 39% à souhaiter la légalisation du mariage homosexuel, 53% y étant opposés.
Le mariage homosexuel est légal dans le Massachusetts, l'Iowa, le Connecticut et le Vermont, et le sera dans le New Hampshire en 2010.
L'enquête a été menée en août par téléphone auprès de 4.013 adultes. La marge d'erreur est de plus ou moins 2 points de pourcentage environ.
(Actualisé le 11/10/2009 avec nouvelle promesse d'Obama de supprimer la loi DADT) L'armée américaine renvoie largement plus de lesbiennes que de gays lorsqu'elle applique la loi du "Don't Ask, Don't Tell" (DADT) interdisant aux militaires ouvertement homosexuels de servir. Pourtant les femmes restent beaucoup moins nombreuses que les hommes dans les effectifs.
Le président Obama a réaffirmé le 10 octobre 2009 sa volonté de supprimer la loi DADT. "Je mettrai fin au Don’t Ask, Don’t Tell", a-t-il assuré, invité de l'organisation Human Rights Campign (HRC).
D'après les statistiques 2008 du Pentagone (Défense) obtenues par des chercheurs de l'Université de Californie à Santa Barbara, le phénomène de rejet des militaires lesbiennes est particulièrement net dans l'Air Force: les femmes y représentent 20% des effectifs mais 61% des militaires renvoyés du fait de leur homosexualité. Dans l'armée de terre, 14% du personnel est féminin mais 36% des victimes du DADT sont des lesbiennes, dans la Navy c'est 14% de femmes et 18% de lesbiennes virées, et chez les Marines, 6% de femmes et 18% de lesbiennes renvoyées, d'après le Palm Center.
Plus de 13.500 lesbiennes et gays ont été chassés de l'armée depuis 1994, selon Servicemembers Legal Defense Network (SDLN), une organisation de défense des membres de l'armée qui milite pour l'abrogation de la loi DADT. En 2007 également, les femmes étaient plus durement frappées que les hommes. De là à penser que la loi DADT ("Ne demandez pas, ne parlez pas") arrange bien certains mysogynes dans l'armée....
Le rapport Leonetti sur le statut du beau-parent, remis mercredi au Premier ministre François Fillon, "nie" les familles homoparentales "sous prétexte de ne pas leur accorder de droits spécifiques", estime l’Association des parents gays et lesbiens (APGL).
Chargé de calmer les conservateurs au sein de la majorité, le député UMP préfère notamment les termes de "mère" et "père" à celui de "parent", qui incluerait les familles homoparentales dans le partage des droits et devoirs envers l'enfant du couple. Le statut du beau-parent était une promesse électorale de Nicolas Sarkozy. Pour l'APGL, le rapport Leonetti "vide de son sens" l'avant-projet de loi controversé de la secrétaire d'Etat à la Famille Nadine Morano, qui reconnaissait pour la première fois l'existence de familles homoparentales. Les statistiques officielles font état d'au moins 30.000 enfants vivant dans un foyer lesbien ou gay en 1999. L'APGL parle de 200.000.
Le projet Morano avait soulevé l'indignation d'une partie de la droite. La très catholique Christine Boutin, alors ministre du Logement, y voyait une tentative de faire reconnaître "l'adoption par les couples homosexuels de façon détournée".
Jean Leonetti revient à une vision plus traditionnelle de la famille. "La question de l’homoparentalité, si elle devait être abordée, mériterait de faire l’objet d’un débat serein et éclairé", écrit-il, elle "ne saurait être traitée au détour d’un texte dont l’ambition affichée était de repenser l’intérêt de l’enfant dans l’exercice de l’autorité parentale et des droits des tiers". Circulez, ça n'a rien à voir.
En outre, affirme M. Leonetti, un simple toilettage de la loi suffit, car "la quasi-unanimité des personnes auditionnées –les juristes, les pédopsychiatres, les acteurs de terrain– (estime que) le droit existant répond déjà à la plupart des problèmes rencontrés".
Pour lui, critique l'APGL, le tiers est un beau-père ou une belle-mère qui a "peu de droits et quelques devoirs", et il "ne considère la famille que sous un angle biologique". Or "dans les familles homoparentales (...), parce que le projet parental a été conçu par le couple, le tiers –véritable parent social- assume au quotidien l’éducation de l’enfant", souligne le porte-parole de l'APGL, Jean Tanguy.
François Fillon a fait savoir mercredi que "le projet de loi serait modifié afin de tenir compte des propositions du rapport, dans la perspective d’un examen prochain au Parlement".
Les couples gays et lesbiens d'Uruguay peuvent adopter. Ce petit pays d'Amérique du Sud confirme son rôle de pionnier en matière de moeurs, après avoir récemment ouvert l'union civile aux couples de même sexe et levé l'interdiction faite aux homosexuels de servir dans l'armée.
"C'est une victoire indiscutable sur l'intégrisme religieux, une avancée de la démocratie et le progrès dans la protection des droits de tous les enfants", a immédiatement réagi le collectif "Ovejas negras" ("Les Moutons noirs").
"Cette victoire est une étape fondamentale dans la lutte pour obtenir l'égalité des droits pour les gais, lesbiennes et trans (LGBT). C'est aussi la confirmation de ce que lorsque les gens s'engagent, s'organisent et se battent, on peut transformer la société", ajoutent les Moutons noirs. La loi, adoptée par l'Assemblée nationale le 27 août puis définitivement par le Sénat ce mercredi 9 septembre, était portée par la gauche au pouvoir tandis que, on s'en doute, l'église catholique, très influente, s'y opposait au nom de la "normalité" et des "valeurs" traditionnelles. Paradoxalement, c'est au nom de ces mêmes valeurs que le pouvoir uruguayen refuse de légaliser l'avortement.
S'il fait tout de même figure de pionnier en Amérique latine, l'Uruguay, où les femmes ont obtenu le droit de vote en 1932, devance aussi bien des pays occidentaux, dont la France évidemment. Rares sont en effet ceux qui autorisent l'adoption par des couples homosexuels.
En Europe, les couples gays ou lesbiens peuvent adopter aux Pays-Bas, en Grande-Bretagne, en Suède, en Espagne, en Islande. Au Danemark et en Allemagne, le partenaire peut adopter les enfants issus de relations antérieures.
Les couples homosexuels peuvent aussi adopter dans certains Etats des Etats-Unis, comme la Californie, le Connecticut ou le Massachusetts. C'est possible également au Canada. En Afrique, seule l'Afrique du Sud a légalisé, et le mariage, et l'adoption, pour les couples lesbiens et gays.
On achète la cinquième saison de "L Word" et on pense déjà qu'après celle-là, ce sera la sixième et dernière. On finit le premier DVD et on ne peut pas s'empêcher d'enfourner le suivant dans le lecteur. On a beau dire que les Bette, Tina, Alice et autres Shane sont trop belles et cliché pour être vraies, que les personnages évoluent à mille lieues de la vraie vie des lesbiennes, ou soupçonner que certaines scènes sont censées attirer un public hétéro et masculin... Oui, on a beau dire tout ça et plus, on en redemande. Est-ce bien une raison pour nous en redonner?
On sait grâce au magazine "Variety" qu'Ilene Chaiken se plonge désormais dans la téléréalité, avec "The Real L Word: Los Angeles". Showtime, qui produisait "L Word", a commandé à la réalistrice de la première série lesbienne de suivre pendant neuf épisodes les aventures de six vraies lesbiennes dans la cité des Anges. La diffusion est prévue pour 2010 et Ilene Chaiken prévient: "Nous n'avons pas du tout fini de raconter nos histoires de 'L Word'".
D'ailleurs, après avoir échoué à imposer une série dérivée de "L Word", dans laquelle Alice (Leisha Hailey) se retrouvait en prison, Chaiken a entamé l'écriture d'un film tiré de "L Word" et révèle sur Twitter qu'elle a "un nouveau projet pour JB" (Jennifer Beals, Bette dans "L Word"). "Trop tôt pour en parler mais ce pourrait être génial pour les fans de 'L Word' et bien d'autres", écrit-elle. On se réjouit de ce que "L Word" soit toujours vivant, mais on peut aussi se demander si la créatrice de la série ne tire pas un peu trop sur la corde. Un film? Soit, c'est un autre rythme qui peut donner un nouveau souffle au concept, mais après, si on laissait ces dames reposer en paix, et qu'on passait à autre chose?
Quand la sixième et dernière saison sera sortie en France, il restera toujours les DVD des précédentes à revoir et, on les attend de pied ferme, les rediffusions à la télévision pour revivre nos émois. "The L Word" peut rejoindre le rayon des séries-cultes, après avoir démontré aux patrons de chaînes que des histoires de gouines pouvaient faire recette.
D'autres déjà ont repris le flambeau. Dès ce début septembre, on peut suivre sur le web les aventures de tout un groupe de lesbiennes à Londres, dans la série "Far Out" écrite par Faye Hugues. La télévision britannique, pionnière avec "Queer as Folks", "Metrosexuality" ou actuellement "Skins", a fini par miser, non plus sur les seuls gays, mais aussi sur les lesbiennes. Elles seront les héroïnes de "Lip Service", une série en six épisodes dont le tournage commencera à l'automne à Glasgow.
La scénariste Harriet Braun (l'un des auteurs de la série "Mistresses") explique sur le site de la BBC s'être en partie inspirée de sa propre expérience pour écrire "une comédie sexy, drôle et irrévérencieuse sur ce qu'est la vie d'une jeune femme homo en Grande-Bretagne aujourd'hui". "J'ai adoré 'L Word' mais il est grand temps que nous voyions des lesbiennes britanniques d'aujourd'hui, avec le mauvais temps, les descentes au pub et les émotions refoulées qui vont avec", assène-t-elle. Place à la nouvelle garde.
